Marque enregistrée - Marque en vigueur

BULLETIN DES GTV
SNGTV, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
4168082
Date de dépôt :
25/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/03/2025
BULLETIN DES GTV de SNGTV

Présentation de la marque BULLETIN DES GTV

Déposée par voie électronique le 25 mars 2015 par la société SNGTV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BULLETIN DES GTV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-16 du 17 avril 2015.

Le déposant est la société SNGTV domicilié(e) 5 RUE MOUFLE - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 917 089 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNGTV, M. Xavier Gouraud domicilié(e) 5 RUE MOUFLE - 75011 - PARIS - France.

La marque BULLETIN DES GTV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4168082.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BULLETIN DES GTV arrivera à expiration en date du 25 mars 2025.

SNGTV a également déposé les autres marques suivantes : GTV CLOUD , VETOAPP , VETELEVAGE , myVETOAPP , VET ESTEL , GTV GROUPEMENT TECHNIQUE VETERINAIRE , VETOEXPERT , VetoCloud


SNGTV, ASSOCIATION - 5 RUE MOUFLE - 75011 - PARIS - France - SIREN 389917089


SNGTV, M. Xavier Gouraud - 5 RUE MOUFLE - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Éducation ; formation ; recyclage professionnel.